Le système est déjà expérimenté dans des villes de France, en Alsace notamment. À l’image de nos voisins européens, ces dernières font payer aux habitants une redevance pour l’enlèvement de leurs ordures ménagères, en fonction du poids des déchets non recyclés. L’idée est séduisante, mais difficile à mettre en place dans le Val-d’Oise.

À l’heure où le gouvernement organise son « Grenelle de l’environnement », la question des déchets reste préoccupante en France. Si les mentalités évoluent lentement, on constate tout de même une prise de conscience des ménages quant au tri de leurs poubelles. Mais  nous sommes encore loin de figurer parmi les pays les moins pollueurs de la planète.

Le principe du « pollueur = payeur »
Dans le Val-d’Oise, comme dans la plupart des communes en France, le mode de calcul de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) n’incite pas au civisme. Inscrite sur l’avis d’imposition des taxes foncières, elle est parfois mal perçue des habitants quand elle augmente. « Les augmentations de la TEOM dans certaines communes ne sont pas des choix politiques, explique Maurice Boscavert, président du Syndicat Tri-Action qui regroupe neuf communes du département. Elle est souvent liée aux investissement engagés par la mise aux normes des incinérateurs.  C’est le cas pour celui de Saint-Ouen-l’Aumône avec lequel nous travaillons ».


Parce qu’il est de plus en plus urgent de responsabiliser les consommateurs à réduire leur production de déchets, certaines communes en France, en Alsace notamment, sont passées à un autre mode de calcul de cette taxe. L’idée : faire payer l’enlèvement des ordures au poids.

Cette taxe pondérale, une redevance, pourrait ainsi permettre de réduire la quantité de déchets produits chaque année. Un Français produit 350 kg d’ordures en moyenne par an. Seuls 20 % sont recyclés, le reste est incinéré ou enfoui sous terre.  Problème, la quantité de déchets produits par les ménages augmente de 1 à 2 % chaque année : il est temps de régir. La France est à la traîne, ce n’est un secret pour personne, alors que d’autres pays européens ont adopté cette solution : la redevance d’enlèvement des ordures « incitative ». Les Valdoisiens paieraient une contribution fixe faible, puis une redevance en fonction de ce qu’ils produisent comme déchets. Le système se présente sous deux formes : la pesée des sacs, et les volumes des bacs.

Ces différents systèmes sont alléchants. Mais bon nombre d’élus du département pointent les limites et les inconvénients de chacun d’eux. Ils inciteraient pourtant à « l’éco-citoyenneté » qui fait encore défaut en France et ailleurs dans le monde. Certains avancent d’autres idées, d’autres solutions qui responsabiliseraient d’avantages des ménages en leur faisant faire des économies.

Dossier complet à lire dans L’Écho le Régional du 10 octobre 2007.

Nicolas BRIARD, L’Écho le Régional